Sony LLS-201 マニュアル

Le présent Accord prévoit l’utilisation du logiciel (« Logiciel ») inclus dans le LLS-201 (« Produit ») et est établi et conclu 

par et entre l’acheteur (« Utilisateur ») et Sony Corporation (« Sony »). L’utilisation de logiciels libres ou de logiciels de tiers 

fournis avec le Logiciel est soumise à des conditions générales supplémentaires stipulées dans la « Licence d’information 

du LLS-201 » utilisée pour le « PCS Manager » (distribué pour Android/iOS), qui est l’application de contrôle du Produit.

Sous réserve des conditions générales du présent document, Sony accorde à l’Utilisateur une licence non exclusive et 

non cessible pour utiliser le Logiciel.

1.  Le droit d’utilisation du Logiciel accordé à l’Utilisateur aux termes du présent Accord se limite au droit d’utilisation du 

Logiciel sur le Produit uniquement aux fins d’utiliser le Produit dont l’Utilisateur est propriétaire.

2.  L’Utilisateur n’est pas autorisé à copier, dupliquer ou changer, par modification ou par ajout, en intégralité ou en partie 

le Logiciel et la documentation associée.

3.  L’utilisation du Logiciel par l’Utilisateur est soumise aux conditions générales stipulées dans le présent document. 

L’Utilisateur ne peut pas distribuer le Logiciel à des tiers pour quelque motif que ce soit.

4.  L’Utilisateur n’est pas autorisé à utiliser une quelconque partie ou l’intégralité du Logiciel pour utiliser ou copier 

des données d’une manière qui viole les dispositions des lois sur les droits d’auteur et d’autres lois applicables. 

L’Utilisateur n’autorisera aucun tiers à utiliser une quelconque partie ou l’intégralité du Logiciel par le biais de sous-

licence, location ou tout autre moyen.

1.  L’Utilisateur peut céder l’intégralité de ses droits aux termes du présent Accord uniquement dans le cadre d’une 

vente ou d’une cession de l’ensemble du Logiciel (y compris toutes les copies, les composantes, les supports et les 

documents imprimés, toutes les versions et mises à niveaux de celles-ci) avec le Produit ; sous réserve que l’Utilisateur 

ne conserve aucune copie du Logiciel et fasse en sorte que le destinataire de ce Produit et du Logiciel accepte de 

respecter les conditions générales du présent Accord.

2.  L’Utilisateur ne se livrera pas à une analyse des codes sources, telle que la rétroconception ou la décompilation du 

Logiciel.

Tous les droits de propriété intellectuelle sur le Logiciel et la documentation associée restent la propriété de Sony et 

Sony n’accorde à l’Utilisateur aucun autre droit que celui d’utiliser le Logiciel et la documentation associée, accordé à 

l’Utilisateur aux termes du présent Accord.

LE LOGICIEL EST FOURNI À L’UTILISATEUR « EN L’ÉTAT » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE. SONY NE GARANTIT PAS QUE 

LE LOGICIEL CORRESPONDRA AUX BESOINS DE L’UTILISATEUR OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL NE SERA 

PAS INTERROMPU OU QU’IL SERA SANS ERREUR. SONY RÉFUTE ET EXCLUT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, 

CONCERNANT LE LOGICIEL, Y COMPRIS ET SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, 

D’ADAPTATION À UN OBJECTIF PARTICULIER ET/OU TOUTE GARANTIE CONCERNANT TOUTE ALLÉGATION DE VIOLATION. 

LE LOGICIEL EST FOURNI À L’UTILISATEUR POUR UTILISATION AUX SEULS RISQUES DE L’UTILISATEUR. SONY NE SERA PAS 

TENU RESPONSABLE, ET L’UTILISATEUR NE POURRA EXERCER AUCUN RECOURS EN CAS DE DOMMAGES POUR TOUTE 

RÉCLAMATION QUELLE QU’ELLE SOIT, CONCERNANT L’UTILISATION DU LOGICIEL PAR L’UTILISATEUR, INDÉPENDAMMENT 

DU PRINCIPE DE DROIT ET DÉCOULANT D’UNE FAUTE DÉLICTUELLE OU CONTRACTUELLE. SONY NE POURRA EN AUCUN 

CAS ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE ENVERS L’UTILISATEUR DES DOMMAGES PARTICULIERS, INDIRECTS, ACCESSOIRES 

OU CONSÉCUTIFS QUELS QU’ILS SOIENT, Y COMPRIS ET SANS S’Y LIMITER, LES INDEMNITÉS, REMBOURSEMENTS OU 

DOMMAGES-INTÉRÊTS EN RAISON DE LA PERTE DE BÉNÉFICES ACTUELS OU POTENTIELS, DE LA PERTE DE DONNÉES OU DE 

TOUT AUTRE MOTIF QUEL QU’IL SOIT POUR ET CONCERNANT LE LOGICIEL.

En cas de litige entre l’Utilisateur et tout tiers relatif à la violation des droits de propriété intellectuelle découlant de 

l’utilisation du Logiciel, l’Utilisateur est tenu de régler ce litige à ses propres frais et sous sa seule responsabilité, et ne 

doit faire aucune réclamation à l’encontre de Sony concernant ce litige.

De temps en temps, Sony peut procéder à des mises à jour, des mises à niveaux ou des maintenances du Logiciel. 

Certains de ces services peuvent être effectués automatiquement sans préavis lorsque vous êtes en ligne et d’autres 

peuvent être mises à votre disposition par l’intermédiaire du réseau en ligne de Sony ou de canaux autorisés. Certains 

de ces services peuvent modifier vos paramètres actuels, entraîner une perte de données ou de contenu, ou entraîner 

une perte de fonctionnalité. Il est recommandé de régulièrement sauvegarder vos données sur le disque dur d’un type 

pouvant être sauvegardé.

L’Utilisateur doit préserver la confidentialité (i) des informations relatives au Logiciel et à la documentation associée 

fournies aux termes du présent Accord et de celles qui ne sont pas accessibles au public et (ii) du contenu du présent 

Accord, et n’est pas autorisé à révéler ou à divulguer ces informations et ce contenu à un tiers sans l’autorisation de Sony.

1.  Si l’Utilisateur ne respecte pas le présent Accord, Sony peut résilier le présent Accord immédiatement à tout moment 

par notification écrite et l’Utilisateur sera tenu pour responsable envers Sony de tout dommage découlant de ce 

manquement.

2.  Si le présent Accord est résilié tel qu’indiqué ci-dessus, l’Utilisateur devra, dans les deux (2) semaines suivant la 

date de la résiliation, détruire le Logiciel et la documentation associée, et devra fournir à Sony une déclaration écrite 

indiquant que cela a été fait.

Vous acceptez que Sony et ses filiales, partenaires et agents puissent lire, collecter, transférer, traiter et stocker certaines 

informations du Produit et du Logiciel, y compris, sans toutefois s’y limiter, les informations sur le Produit, le Logiciel 

ainsi que les applications logicielles et les appareils périphériques qui interagissent avec le Produit et le Logiciel (les 

« Informations »). Les informations comprennent, sans toutefois s’y limiter : (1) les identifiants uniques concernant votre 

Produit et ses composants ; (2) les performances du Produit, du Logiciel et de leurs composants ; (3) les configurations 

de votre Produit, du Logiciel ainsi que des applications logicielles et des produits périphériques qui interagissent avec 

le Produit et le Logiciel ; (4) l’utilisation et la fréquence d’utilisation des fonctions du Produit, du Logiciel ainsi que 

des applications logicielles et des produits périphériques qui interagissent avec le Produit et le Logiciel ; et (5) vous 

fournir des services de localisation de la part de Sony ou d’autres parties, tels qu’indiqués ci-après. Sony et ses filiales, 

partenaires et agents peuvent utiliser et divulguer les Informations sous réserve des lois applicables afin d’améliorer leurs 

produits et services ou de vous fournir des produits ou services. Ces utilisations comprennent, sans toutefois s’y limiter 

: (1) administrer les fonctionnalités du Produit et du Logiciel afin d’améliorer, d’assurer l’entretien, de mettre à jour ou de 

mettre à niveau le Produit ou le Logiciel ; (2) améliorer, développer et renforcer les produits et services actuels et futurs de 

Sony et d’autres parties ; (3) avec votre autorisation, vous fournir des informations sur les produits et services proposés 

par Sony et d’autres parties ; (4) se conformer aux lois et règlementations applicables ; et (5) vous fournir des services 

de Sony et d’autres parties en fonction de votre localisation, tels qu’indiqués ci-après. De plus, Sony se réserve le droit 

d’utiliser les Informations pour se protéger et protéger les tiers de tout comportement illégal, criminel ou préjudiciable.

Certains services disponibles par le biais du Produit, y compris, sans toutefois s’y limiter, la connectivité Internet, peuvent 

s’appuyer sur des informations de localisation, y compris la localisation géographique en temps réel du Produit. Vous 

reconnaissez qu’afin de fournir ces services, Sony, les Donneurs de licence tiers ou leurs partenaires peuvent collecter, 

archiver, traiter et utiliser ces données de localisation et que ces services sont régis par les politiques de confidentialité 

de Sony ou de ce tiers.

Sony, ses filiales, partenaires et agents n’utiliseront pas intentionnellement des Informations pour identifier 

personnellement le propriétaire ou l’utilisateur du Produit sans votre autorisation. La politique de confidentialité actuelle 

de Sony est disponible à l’adresse www.sony.com/selprivacy. Veuillez contacter les tiers concernés pour les politiques de 

confidentialité relatives aux informations identifiables personnellement ou autres que vous fournissez lors de l’utilisation 

ou de l’accès à des logiciels ou services de tiers.

Les Informations peuvent être traitées, stockées ou transférées à Sony, ses filiales ou agents qui se trouvent dans des 

pays autres que votre pays de résidence. Les lois relatives à la protection des données et aux politiques de confidentialité 

dans certains pays peuvent ne pas offrir le même niveau de protection que celles de votre pays de résidence et il se peut 

que vous ayez moins de droits légaux concernant les Informations traitées et stockées dans ces pays ou transférées vers 

ceux-ci. Sony fera son possible pour prendre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin d’empêcher 

l’accès aux Informations ou leur divulgation non autorisés, mais ne garantit pas qu’elle éliminera tous les risques 

d’emploi incorrect de ces Informations.

1.  Le présent Accord et tout litige relatif au présent Accord ou en découlant seront régis à tous égards par la législation 

japonaise, sans référence à tout choix de droit ou aux principes relatifs aux conflits de lois.

2.  Les dispositions des Articles 4 à 11 survivront à toute expiration ou résiliation du présent Accord.

3.  S’il est constaté par une autorité judiciaire compétente qu’une partie du présent Accord est non valable ou 

inapplicable, le reste des conditions du présent Accord reste en vigueur.

4.  Ce qui n’est pas prévu aux termes du présent Accord et les litiges portant sur l’interprétation du présent Accord seront 

résolus par des discussions de bonne foi entre Sony et l’Utilisateur.