Sony BDP-CX960 Handbuch

Par exemple, si vous distribuez des copies d’un tel programme, 
à titre gratuit ou contre une rémunération, vous devez accorder 
aux destinataires tous les droits dont vous disposez. Vous devez 
vous assurer qu’eux aussi reçoivent ou puissent disposer du code 
source. Et vous devez leur montrer ces termes de sorte qu’ils 
puissent connaître leurs droits.

Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous sommes 
titulaires des droits d’auteur du logiciel, et (2) nous vous 
délivrons cette licence, qui vous donne l’autorisation légale de 
copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.

En outre, pour la protection de chaque auteur ainsi que la nôtre, 
nous voulons nous assurer que chacun comprenne que ce logiciel 
libre ne fait l’objet d’aucune garantie. Si le logiciel est modifié 
par quelqu’un d’autre puis transmis à des tiers, nous voulons que 
les destinataires soient mis au courant que ce qu’ils ont reçu n’est 
pas le logiciel d’origine, de sorte que tout problème introduit par 
d’autres ne puisse entacher la réputation de l’auteur originel.

En définitive, un programme libre restera à la merci des brevets 
de logiciels. Nous souhaitons éviter le risque que les 
redistributeurs d’un programme libre fassent des demandes 
individuelles de licence de brevet, ceci ayant pour effet de rendre 
le programme propriétaire. Pour éviter cela, nous établissons 
clairement que toute licence de brevet doit être concédée de 
façon à ce que l’usage en soit libre pour tous ou bien qu’aucune 
licence ne soit concédée.

Les termes et conditions précis concernant la copie, la 
distribution et la modification suivent.

0. La présente Licence s’applique à tout programme ou tout 

autre ouvrage contenant un avis, apposé par le titulaire des 
droits d’auteur, stipulant qu’il peut être distribué au titre des 
conditions de la présente Licence Publique Générale. Ci-
après, le « Programme » désigne l’un quelconque de ces 
programmes ou ouvrages, et un « ouvrage fondé sur le 
Programme » désigne soit le Programme, soit un ouvrage qui 
en dérive au titre des lois sur le droit d’auteur : en d’autres 
termes, un ouvrage contenant le Programme ou une partie de 
ce dernier, soit à l’identique, soit avec des modifications et/
ou traduit dans un autre langage. (Dans la suite ci-dessous, 
les traductions sont incluses sans limitation dans le terme 
« modification ».) Chacun des concessionnaires de cette 
Licence sera désigné en tant que « Vous ».

Les activités autres que la copie, la distribution et la modification 
ne sont pas couvertes par cette Licence ; elles sont en dehors de 
son étendue. L’opération consistant à exécuter le Programme 
n’est soumise à aucune limitation et les sorties du programme ne 
sont couvertes que si leur contenu constitue un ouvrage fondé 
sur le Programme (indépendamment du fait qu’il ait été réalisé 
par l’exécution du Programme). La validité de ce qui précède 
dépend de ce que fait le Programme.

1. Vous pouvez copier et distribuer des copies à l’identique du 

code source du Programme tel que vous l’avez reçu, sur 
n’importe quel support, du moment que vous apposiez sur 
chaque copie, de manière ad hoc et parfaitement visible, 
l’avis de droit d’auteur adéquat et une exonération de 
garantie ; que vous gardiez intacts tous les avis faisant 
référence à la présente Licence et à l’absence de toute 
garantie ; et que vous fournissiez à tout destinataire du 
Programme autre que vous-même un exemplaire de la 
présente Licence en même temps que le Programme.

Vous pouvez demander un paiement pour l’action physique de 
transfert d’une copie et vous pouvez à volonté offrir une 
protection de garantie en échange d’un paiement.

2. Vous pouvez modifier votre copie ou des copies du 

Programme ou n’importe quelle partie de celui-ci, créant 
ainsi un ouvrage fondé sur le Programme, et copier et 
distribuer de telles modifications ou ouvrage selon les termes 
de l’Article 1 ci-dessus, à condition de vous conformer 
également à chacune des obligations suivantes :

a) Vous devez munir les fichiers modifiés d’avis bien 

visibles stipulants que vous avez modifié ces fichiers, 
ainsi que la date de chaque modification ;

b) Vous devez prendre les dispositions nécessaires pour que 

tout ouvrage que vous distribuez ou publiez, et qui, en 
totalité ou en partie, contient ou est fondé sur le 
Programme - ou une partie quelconque de ce dernier - soit 
concédé comme un tout, à titre gratuit, à n’importe quel 
tiers, au titre des conditions de la présente Licence.

c) Si le programme modifié lit habituellement des 

instructions de façon interactive lorsqu’on l’exécute, 
vous devez, quand il commence son exécution pour ladite 
utilisation interactive de la manière la plus usuelle, faire 
en sorte qu’il imprime ou affiche une annonce 
comprenant un avis de droit d’auteur ad hoc, et un avis 
stipulant qu’il n’y a pas de garantie (ou bien indiquant 
que c’est vous qui fournissez la garantie), et que les 
utilisateurs peuvent redistribuer le programme en 
respectant les présentes obligations, et expliquant à 
l’utilisateur comment voir une copie de la présente 
Licence. (Exception : si le Programme est lui-même 
interactif mais n’imprime pas habituellement une telle 
annonce, votre ouvrage fondé sur le Programme n’est pas 
obligé d’imprimer une annonce.)

Ces obligations s’appliquent au travail modifié dans son entier. 
Si des éléments identifiables de cet ouvrage ne sont pas fondés 
sur le Programme et peuvent raisonnablement être considérés 
comme des ouvrages indépendants distincts en eux mêmes, alors 
la présente Licence et ses conditions ne s’appliquent pas à ces 
éléments lorsque vous les distribuez en tant qu’ouvrages 
distincts. Mais lorsque vous distribuez ces mêmes éléments 
comme partie d’un tout, lequel constitue un ouvrage fondé sur le 
Programme, la distribution de ce tout doit être soumise aux 
conditions de la présente Licence, et les autorisations qu’elle 
octroie aux autres concessionnaires s’étendent à l’ensemble de 
l’ouvrage et par conséquent à chaque et toute partie 
indifférement de qui l’a écrite.

Par conséquent, l’objet du présent article n’est pas de 
revendiquer des droits ou de contester vos droits sur un ouvrage 
entièrement écrit par vous ; son objet est plutôt d’exercer le droit 
de contrôler la distribution d’ouvrages dérivés ou d’ouvrages 
collectifs fondés sur le Programme.

De plus, la simple proximité du Programme avec un autre 
ouvrage qui n’est pas fondé sur le Programme (ou un ouvrage 
fondé sur le Programme) sur une partition d’un espace de 
stockage ou un support de distribution ne place pas cet autre 
ouvrage dans le champ d’application de la présente Licence.

3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou un 

ouvrage fondé sur lui, selon l’Article 2) sous forme de code 
objet ou d’exécutable, selon les termes des Articles 1 et 2 ci-
dessus, à condition que vous accomplissiez l’un des points 
suivants :

a) L’accompagner de l’intégralité du code source 

correspondant, sous une forme lisible par un ordinateur, 
lequel doit être distribué au titre des termes des Articles 1 
et 2 ci-dessus, sur un support habituellement utilisé pour 
l’échange de logiciels ; ou,

b) L’accompagner d’une proposition écrite, valable pendant 

au moins trois ans, de fournir à tout tiers, à un tarif qui ne 
soit pas supérieur à ce que vous coûte l’acte physique de 
réaliser une distribution source, une copie intégrale du 
code source correspondant sous une forme lisible par un 
ordinateur, qui sera distribuée au titre des termes des 
Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support habituellement 
utilisé pour l’échange de logiciels ; ou,

c) L’accompagner des informations reçues par vous 

concernant la proposition de distribution du code source 
correspondant. (Cette solution n’est autorisée que dans le 
cas d’une distribution non commerciale et seulement si 
vous avez reçu le programme sous forme de code objet ou 
d’exécutable accompagné d’une telle proposition - en 
conformité avec le sous-Article b ci-dessus.)

Le code source d’un ouvrage désigne la forme favorite pour 
travailler à des modifications de cet ouvrage. Pour un ouvrage 
exécutable, le code source intégral désigne la totalité du code 
source de la totalité des modules qu’il contient, ainsi que les 
éventuels fichiers de définition des interfaces qui y sont associés, 
ainsi que les scripts utilisés pour contrôler la compilation et 

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