Motorola CP200 Benutzerhandbuch

Seite von 88
3
Français
S
O
M
M
AIRE
DROIT D’AUTEUR ET COPIE DU 
LOGICIEL
Les produits Motorola décrits dans le présent 
guide peuvent inclure des logiciels Motorola 
protégés en vertu de la loi sur le droit d'auteur 
enregistrés dans des mémoires à semi-
conducteurs ou dans d'autres supports. Les 
lois du Canada, des États-Unis et d'autres 
pays protègent, au nom de Motorola, certains 
droits exclusifs visant les logiciels, y compris 
mais non de façon limitative, les droits 
exclusifs de copie et de reproduction des 
logiciels protégés par la loi sur le droit d'auteur. 
Par conséquent, la loi sur le droit d'auteur 
protégeant tous les logiciels inclus avec les 
produits décrits dans le présent guide interdit 
toute copie, reproduction, modification, 
ingénierie à rebours ou distribution de ces 
logiciels sans l'autorisation écrite expresse de 
Motorola. Par surcroît, aucune licence n'est 
accordée directement, par inférence, estoppel 
ou autre en vertu des droits d'auteur, des droits 
de brevets ou d'une demande de brevet pour 
tout achat d'un produit Motorola, à l'exception 
d'une licence d'utilisation normale et non 
exclusive délivrée par l'exécution d'une loi lors 
de la vente d'un produit.