Panasonic KXP7500 Operating Guide
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CET ACCORD A VALEUR DE CONTRAT LEGAL ENTRE VOUS ET PANASONIC. AVANT D’OUVRIR
L’EMBALLAGE, VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT TOUS LES TERMES ET CONDITIONS DU PRESENT
ACCORD. L’OUVERTURE DE CET EMBALLAGE INDIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ L’ENSEMBLE DE CES
TERMES ET CONDITIONS. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces termes et conditions, veuillez renvoyer le
paquet sans l’ouvrir ainsi que les autres composants de ce produit Panasonic à l’adresse de votre vendeur,
votre argent vous sera remboursé. Aucun remboursement ne sera effectué si vous rendez ces produits après
avoir ouvert le présent emballage ou égaré des composants.
L’EMBALLAGE, VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT TOUS LES TERMES ET CONDITIONS DU PRESENT
ACCORD. L’OUVERTURE DE CET EMBALLAGE INDIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ L’ENSEMBLE DE CES
TERMES ET CONDITIONS. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces termes et conditions, veuillez renvoyer le
paquet sans l’ouvrir ainsi que les autres composants de ce produit Panasonic à l’adresse de votre vendeur,
votre argent vous sera remboursé. Aucun remboursement ne sera effectué si vous rendez ces produits après
avoir ouvert le présent emballage ou égaré des composants.
1. DROITS D’AUTEUR:
Panasonic a le droit ou la permission de produire sous licence le logiciel ci-joint (ci-après “le LOGICIEL”),
mis au point et propriété exclusive de Kyushu Matsushita Electric Co., Ltd. ou de son concesseur de
licence (ci-après “Concesseur de licence”). Vous acceptez un DROIT D’UTILISATION LIMITE du
LOGICIEL et de la documentation y afférente, et que vous n’obtiendrez ou n’ajouterez aucun titre,
propriété ou autre droit du/au LOGICIEL ou à la/de la documentation y afférente, tous titres et droits restant
la propriété du Concesseur de licence et de Panasonic.
mis au point et propriété exclusive de Kyushu Matsushita Electric Co., Ltd. ou de son concesseur de
licence (ci-après “Concesseur de licence”). Vous acceptez un DROIT D’UTILISATION LIMITE du
LOGICIEL et de la documentation y afférente, et que vous n’obtiendrez ou n’ajouterez aucun titre,
propriété ou autre droit du/au LOGICIEL ou à la/de la documentation y afférente, tous titres et droits restant
la propriété du Concesseur de licence et de Panasonic.
2. DROIT DE LICENCE:
(1) L’autorisation non exclusive d’exploiter le LOGICIEL sur votre ordinateur vous est donnée. (2) Si vous
souhaitez exploiter le LOGICIEL sur votre réseau, vous pouvez installer le LOGICIEL sur serveur de
réseau et/ou ses clients et utiliser des copies du LOGICIEL sur votre réseau. (3) La production d’un
nombre raisonnable de copies du LOGICIEL est permise exclusivement à titre de réserve ou à des fins
d’archivage. (4) Vous n’êtes pas autorisé à louer ou prêter le LOGICIEL, mais votre droit peut être
transféré de manière définitive, conformément aux termes du présent Accord de Licence, si cet Accord,
toutes les copies du LOGICIEL et la documentation y afférente et le lecteur Panasonic CD-ROM sont
également transférés à un tiers qui accepte sans conditions les termes de cet Accord. (5) Vous n’êtes pas
autorisé à modifier, dé-compiler ou démonter le LOGICIEL, bien que, dans les limites de l’Union
Européenne et de l’European Free Trade Association, il vous soit possible de modifier, dé-compiler, ou
démonter le LOGICIEL conformément aux termes et conditions de l’Article 6 de la Directive de la
Communauté Européenne pour la Protection Légale des Programmes Informatiques, OJL 122/42 (17 mai
1991). (6) Vous n’êtes pas autorisé à copier, modifier, changer ou transférer le LOGICIEL toute copie ainsi
produite ou la documentation y afférente, partiellement ou intégralement, autrement que selon les termes
précis de cet Accord.
souhaitez exploiter le LOGICIEL sur votre réseau, vous pouvez installer le LOGICIEL sur serveur de
réseau et/ou ses clients et utiliser des copies du LOGICIEL sur votre réseau. (3) La production d’un
nombre raisonnable de copies du LOGICIEL est permise exclusivement à titre de réserve ou à des fins
d’archivage. (4) Vous n’êtes pas autorisé à louer ou prêter le LOGICIEL, mais votre droit peut être
transféré de manière définitive, conformément aux termes du présent Accord de Licence, si cet Accord,
toutes les copies du LOGICIEL et la documentation y afférente et le lecteur Panasonic CD-ROM sont
également transférés à un tiers qui accepte sans conditions les termes de cet Accord. (5) Vous n’êtes pas
autorisé à modifier, dé-compiler ou démonter le LOGICIEL, bien que, dans les limites de l’Union
Européenne et de l’European Free Trade Association, il vous soit possible de modifier, dé-compiler, ou
démonter le LOGICIEL conformément aux termes et conditions de l’Article 6 de la Directive de la
Communauté Européenne pour la Protection Légale des Programmes Informatiques, OJL 122/42 (17 mai
1991). (6) Vous n’êtes pas autorisé à copier, modifier, changer ou transférer le LOGICIEL toute copie ainsi
produite ou la documentation y afférente, partiellement ou intégralement, autrement que selon les termes
précis de cet Accord.
3. TERMES:
Cette licence est applicable jusqu’à son terme. Vous pouvez y mettre fin en détruisant le LOGICIEL, la
documentation y afférente ainsi que toutes leurs copies. Un terme est également mis à cette licence si
vous ne vous pliez pas à l’un de ses termes ou conditions quel qu’il soit. Le cas échéant, vous vous
engagez à détruire toutes les copies du LOGICIEL et de la documentation y afférente.
documentation y afférente ainsi que toutes leurs copies. Un terme est également mis à cette licence si
vous ne vous pliez pas à l’un de ses termes ou conditions quel qu’il soit. Le cas échéant, vous vous
engagez à détruire toutes les copies du LOGICIEL et de la documentation y afférente.
Accord de licence d’utilisation