Motorola Mobility LLC T6NL1 User Manual

Sécurité, réglementation et information juridique

FR

Emballage et guides du produit

L’emballage du produit et les guides du produit ne doivent être mis au rebut que selon les 
exigences nationales de collecte et de recyclage. Veuillez communiquer avec les autorités de 
votre région pour en savoir plus.

Droit d’auteur de logiciel

Les produits Motorola peuvent inclure un logiciel, sauvegardé dans la mémoire des 
semi-conducteurs ou ailleurs, et dont les droits d’auteur appartiennent à Motorola ou à une 
tierce partie. La législation américaine et d’autres pays protège certains droits exclusifs que 
possèdent Motorola et les fournisseurs tiers de logiciels sur des logiciels protégés par le 
droit d’auteur, tels que le droit exclusif de distribuer ou de reproduire le logiciel protégé par le 
droit d’auteur. Par conséquent, tout logiciel protégé par le droit d’auteur et qui est compris 
dans les produits Motorola ne peut être modifié, désassemblé, distribué ni reproduit de 
quelque façon que ce soit dans la mesure prévue par la loi. De plus, l’achat de produits 
Motorola ne signifie pas accorder, directement ou implicitement, par préclusion ou autre 
moyen, une quelconque licence en vertu des droits d’auteur, des brevets ou des applications 
brevetées de Motorola ou d’un fournisseur tiers de logiciels, sauf la licence d’utilisation 
normale, non exclusive, sans droit d’auteur et prévue par la loi lors de la vente d’un produit.

Assurances en matière de législation sur 
l’exportation

Ce produit est régi par les règlements sur l’exportation des États-Unis d’Amérique et du 
Canada. Les gouvernements du Canada et des États-Unis peuvent restreindre l’exportation 
ou la réexportation de ce produit vers certaines destinations. Pour obtenir de plus amples 
renseignements, communiquez avec le département du Commerce des États-Unis ou le 
ministère des Affaires étrangères et du Commerce international du Canada.

Enregistrement du produit

Enregistrement de produit en ligne :
www.motorola.com/us/productregistration (anglais seulement)
L’enregistrement du produit constitue une étape importante afin de profiter pleinement de 
votre produit Motorola. L’enregistrement nous permet de communiquer avec vous si le 
produit ou le logiciel nécessitent une mise à jour et vous permet d’être à l’affût des 
nouveautés ou des promotions spéciales. L’enregistrement n’est pas obligatoire aux fins de 
la garantie.

14 Feb2013