Tait International Limited TMAC0C User Manual

“Personne” signifie tout individu, partena-
riat, corporation, association, société en 
commandite par action, trust, société à res-
ponsabilité limitée, autorité gouvernemen-
tale, entreprise individuelle ou toute autre 
entité reconnue par une autorité gouverne-
mentale.
“Vulnérabilité de Sécurité Informati-
que” signifie toute faille ou faiblesse du sys-
tème de sécurité, dans le contrôle lié à la 
conception et à la mise en œuvre, ou aux 
contrôles internes, dont l’exécution (déclen-
chée involontairement ou de manière mal-
veillante) pourrait provoquer une faille du 
système de sécurité qui pourrait engendrer 
la mise en danger des données, leur mani-
pulation, leur perte ou ultimement à ce que 
le système soit endommagé.
“Logiciel” (i) signifie Logiciel propriétaire 
dont le format est en code exécutable et 
toute adaptation, traduction, décompila-
tion, désassemblage, émulation ou toutes 
actions dérivées dudit Logiciel; (ii) signifie 
toutes modifications, améliorations, nouvel-
les versions et nouvelles éditions du Logiciel 
fournies par Tait, et (iii) peut contenir un ou 
plusieurs éléments appartenant au Logiciel 
d’un fournisseur tiers.
Le terme “Logiciel” ne comprend aucun 
Logiciel d’une tierce partie fourni sous une 
licence séparée ou auquel il ne peut être 
concédé de licence selon les termes de ce 
Contrat.
“Code Source” signifie un Logiciel exprimé 
en langage lisible d’emblée essentiel à la 
compréhension, au maintien, aux modifica-
tions, aux corrections, aux améliorations de 
tout Logiciel auquel on se réfère dans ce 
Contrat et y compris notamment toute 
forme de ce Logiciel avant sa compilation en 
un programme exécutable.
Tait signifie Tait Electronics Limited et tout 
ses Sociétés Affiliées.

Ce Contrat stipule les conditions générales 
de la licence que Tait concède au Titulaire et 
de l’utilisation dudit Logiciel et de sa Docu-
mentation par le Titulaire de cette licence.
Tait et le Titulaire concluent ce Contrat en 
rapport avec la livraison de certains Logiciels 
propriétaires et/ou produits contenant des 
Logiciels embarqués ou pré-chargés.

3.1. Sous réserve des clauses stipulées au 
présent Contrat et du paiement et des frais 
relatifs à la licence Tait octroie au Titulaire 
une licence personnelle limitée, non transfé-
rable (sauf autorisation dans l’article 7) et 
une licence non exclusive quant à l’utilisa-
tion du Logiciel en Code format exécutable 
et de sa Documentation uniquement pour 
l’utilisation des Produits Désignés par le 
Titulaire durant leur durée de vie utile. Ce 
Contrat ne donne aucun droit au Code 
Source.
3.2. Si le Logiciel sous licence dans ce 
Contrat contient ou est lié à des Logiciels à 
Source Libre, les conditions générales en 
vigueur quant à l’utilisation d’un tel Logiciel 
à Source Libre sont celles figurant sur les 
Contrats de Logiciels à Source Libre du pro-
priétaire des droits d’auteurs et non pas du 
présent Contrat. En cas de divergences 
entre les conditions générales du présent 
Contrat et les conditions générales de tout 
Contrat de Logiciel à Source libre suscepti-
bles d’être appliquées, les conditions géné-
rales des Contrats de Logiciel à Source Libre 
feront  foi. Pour toutes informations relati-
ves aux Composants à Source Libre conte-
nues dans les produits Tait et les Contrats de 
Licence à Source Libre qui y sont liés, veuillez 
vous référer au site :

 

4.1. L’utilisation du Logiciel par le Titulaire 
de la licence doit se limiter à son activité 
interne et uniquement en accord avec sa 
Documentation. Toute autre utilisation du 
Logiciel est formellement interdite. Sans 
limiter le caractère général de ces restric-
tions, il n’est pas permis au Titulaire de don-
ner accès au Logiciel à une tierce partie sur 
la base de “la multipropriété”, de “l’Appli-
cation Service Provider”, du “service 
bureau” ou par tout autre accord de loca-
tion commerciale ou partage. 
4.2. Le Titulaire n’est pas autorisé, ni ne doit 
donner la possibilité à un tiers, directement 
ou indirectement : (i) à effectuer de rétro-
ingénierie, désassembler, extraire les com-
posants, décompiler, reprogrammer ou 
réduire toute ou partie du Logiciel en format 
perceptible à l’œil nu ou tenter de recréer le