Pioneer HD VIDEO SYSTEM HD-V9000 User Manual
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Fr
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Licence
OpenSSL
La boîte à outils OpenSSL reste sous double licence, c’est-à-dire que les conditions de la
Licence OpenSSL et celles la licence originale SSLeay s’appliquent toutes à la boîte à
outils.
Voir ci-dessous les textes actuels des licences. Les deux licences sont de type BSD Open
Source. En cas de problème avec la licence OpenSSL, veuillez contacter openssl-
core@openssl.org.
Licence OpenSSL
Copyright © 1998-2007 Le Projet OpenSSL. Tous droits réservés.
La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification,
sont autorisées dans la mesure où les conditions suivantes sont remplies :
1. Les redistributions du code source doivent retenir la notice de réservation de droits ci-
Licence OpenSSL et celles la licence originale SSLeay s’appliquent toutes à la boîte à
outils.
Voir ci-dessous les textes actuels des licences. Les deux licences sont de type BSD Open
Source. En cas de problème avec la licence OpenSSL, veuillez contacter openssl-
core@openssl.org.
Licence OpenSSL
Copyright © 1998-2007 Le Projet OpenSSL. Tous droits réservés.
La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification,
sont autorisées dans la mesure où les conditions suivantes sont remplies :
1. Les redistributions du code source doivent retenir la notice de réservation de droits ci-
dessus, cette liste de conditions et l’avis de non-responsabilité suivant.
2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la notice de réservation de
droits ci-dessus, cette liste de conditions et l’avis de non-responsabilité suivant dans
la documentation et/ou les autres matériaux fournis lors de la distribution.
la documentation et/ou les autres matériaux fournis lors de la distribution.
3. Tous les matériaux publicitaires mentionnant les caractéristiques ou l’emploi de ce
logiciel doivent afficher l’avis suivant : “Ce produit contient un logiciel développé par le
Projet OpenSSL destiné à l’emploi de la Boîte à outils OpenSSL. (http://
www.openssl.org/)”.
Projet OpenSSL destiné à l’emploi de la Boîte à outils OpenSSL. (http://
www.openssl.org/)”.
4. Les noms “Boîte à outils OpenSSL” et “Projet OpenSSL” ne doivent pas être utilisés
pour mettre en évidence ou promouvoir les produits dérivés de ce logiciel sans
permission écrite. Pour toute permission écrite, vous pouvez contacter openssl-
core@openssl.org.
permission écrite. Pour toute permission écrite, vous pouvez contacter openssl-
core@openssl.org.
5. Les produits dérivés de ce logiciel ne doivent pas être appelés “OpenSSL”, et
“OpenSSL” ne doit pas apparaître dans leurs noms sans l’autorisation écrite du Projet
OpenSSL.
OpenSSL.
6. Les redistributions sous quelque forme que ce soit doivent mentionner l’avis suivant :
“Ce produit contient un logiciel développé par le Projet OpenSSL destiné à l’emploi de
la Boîte à outils OpenSSL (http://www.openssl.org/)”.
la Boîte à outils OpenSSL (http://www.openssl.org/)”.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LE PROJET OpenSSL “EN L’ÉTAT” SANS AUCUNE
GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS,
MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET DE
CONFORMITÉ À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. EN AUCUN CAS LE PROJET
OpenSSL OU SES COLLABORATEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS POUR
RESPONSABLES DES DOMMAGES, Y COMPRIS LES DOMMAGES DIRECTS,
INDIRECTS, SECONDAIRES, SPÉCIFIQUES, COMPENSATOIRES OU CONSÉCUTIFS
(INCLUANT MAIS SANS S’Y LIMITER, L’APPROVISIONNEMENT DE BIENS OU DE
SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE
BÉNÉFICES, OU L’INTERRUPTION D’EXPLOITATION) ET DÉCLINE TOUT AUTRE TYPE DE
RESPONSABILITÉ, POUVANT ÊTRE CONSIGNÉ DANS UN CONTRAT SPÉCIAL,
RESPONSABILITÉ STRICTE OU PRÉJUDICE (INCLUANT UN ACTE DE NÉGLIGENCE OU
AUTRE) RÉSULTANT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME SI L’ÉVENTUALITÉ DE
TELS DOMMAGES ÉTAIT CONNUE.
Ce produit inclut un logiciel cryptographique écrit par Eric Young (eay@cryptsoft.com).
Ce produit inclut un logiciel écrit par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).
Licence originale SSLeay
Copyright © 1995-1998 Eric Young (eay@cryptsoft.com)
Tous droits réservés.
Ce prologiciel est une implantation SSL écrite by Eric Young (eay@cryptsoft.com).
L’implantation a été écrite de manière à se conformer à Netscapes SSL.
Cette bibliothèque est libre pour l’emploi commercial et non commercial dans la mesure
où les conditions suivantes sont remplies. Les conditions suivantes s’appliquent à tout
code trouvé dans la distribution, que ce soit le code RC4, RSA, lhash, DES, etc. et pas
seulement le code SSL. La documentation SSL incluse avec cette distribution est
couverte par les mêmes termes de réservation de droits, sauf que le détenteur est Tim
Hudson (tjh@cryptsoft.com).
Les droits restent à Eric Young, et en tant que tels, aucun avis de réservation de droits
dans le code ne doit être supprimé. Si le prologiciel est utilisé dans un produit, Eric Young
devra être mentionné en tant qu’auteur des parties de la bibliothèque utilisées. Ceci peut
être sous forme de message textuel au démarrage du programme ou dans la
documentation (en ligne ou textuelle) fournie avec le prologiciel.
La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification,
sont autorisées dans la mesure où les conditions suivantes sont remplies :
1. Les redistributions du code source doivent retenir la notice de réservation de droits ci-
GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS,
MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET DE
CONFORMITÉ À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. EN AUCUN CAS LE PROJET
OpenSSL OU SES COLLABORATEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS POUR
RESPONSABLES DES DOMMAGES, Y COMPRIS LES DOMMAGES DIRECTS,
INDIRECTS, SECONDAIRES, SPÉCIFIQUES, COMPENSATOIRES OU CONSÉCUTIFS
(INCLUANT MAIS SANS S’Y LIMITER, L’APPROVISIONNEMENT DE BIENS OU DE
SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE
BÉNÉFICES, OU L’INTERRUPTION D’EXPLOITATION) ET DÉCLINE TOUT AUTRE TYPE DE
RESPONSABILITÉ, POUVANT ÊTRE CONSIGNÉ DANS UN CONTRAT SPÉCIAL,
RESPONSABILITÉ STRICTE OU PRÉJUDICE (INCLUANT UN ACTE DE NÉGLIGENCE OU
AUTRE) RÉSULTANT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME SI L’ÉVENTUALITÉ DE
TELS DOMMAGES ÉTAIT CONNUE.
Ce produit inclut un logiciel cryptographique écrit par Eric Young (eay@cryptsoft.com).
Ce produit inclut un logiciel écrit par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).
Licence originale SSLeay
Copyright © 1995-1998 Eric Young (eay@cryptsoft.com)
Tous droits réservés.
Ce prologiciel est une implantation SSL écrite by Eric Young (eay@cryptsoft.com).
L’implantation a été écrite de manière à se conformer à Netscapes SSL.
Cette bibliothèque est libre pour l’emploi commercial et non commercial dans la mesure
où les conditions suivantes sont remplies. Les conditions suivantes s’appliquent à tout
code trouvé dans la distribution, que ce soit le code RC4, RSA, lhash, DES, etc. et pas
seulement le code SSL. La documentation SSL incluse avec cette distribution est
couverte par les mêmes termes de réservation de droits, sauf que le détenteur est Tim
Hudson (tjh@cryptsoft.com).
Les droits restent à Eric Young, et en tant que tels, aucun avis de réservation de droits
dans le code ne doit être supprimé. Si le prologiciel est utilisé dans un produit, Eric Young
devra être mentionné en tant qu’auteur des parties de la bibliothèque utilisées. Ceci peut
être sous forme de message textuel au démarrage du programme ou dans la
documentation (en ligne ou textuelle) fournie avec le prologiciel.
La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification,
sont autorisées dans la mesure où les conditions suivantes sont remplies :
1. Les redistributions du code source doivent retenir la notice de réservation de droits ci-
dessus, cette liste de conditions et l’avis de non-responsabilité suivant.
2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la notice de réservation de
droits ci-dessus, cette liste de conditions et l’avis de non-responsabilité suivant dans
la documentation et/ou les autres matériaux fournis lors de la distribution.
la documentation et/ou les autres matériaux fournis lors de la distribution.
3. Tous les matériaux publicitaires mentionnant les caractéristiques ou l’emploi de ce
logiciel doivent afficher l’avis suivant : “Ce produit inclut un logiciel cryptographique
écrit par Eric Young (eay@cryptsoft.com).”
Le terme ‘cryptographique’ peut être omis si les rouines de la bibliothèque utilisées ne
sont pas de type cryptographique : -)
écrit par Eric Young (eay@cryptsoft.com).”
Le terme ‘cryptographique’ peut être omis si les rouines de la bibliothèque utilisées ne
sont pas de type cryptographique : -)
4. Si vous incluez un code spécifique Windows (ou un dérivé de celui-ci) du répertoire
d’applications (code d’application), vous devrez inclure l’avis : “Ce produit inclut un
logiciel écrit par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com)”
logiciel écrit par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com)”
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR L’AUTEUR “EN L’ÉTAT” SANS AUCUNE GARANTIE DE
QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS
S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET DE CONFORMITÉ
À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. EN AUCUN CAS L’AUTEUR OU SES
COLLABORATEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DES
DOMMAGES, Y COMPRIS LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SECONDAIRES,
SPÉCIFIQUES, COMPENSATOIRES OU CONSÉCUTIFS (INCLUANT MAIS SANS S’Y
LIMITER, L’APPROVISIONNEMENT DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA
PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, OU L’INTERRUPTION
D’EXPLOITATION) ET DÉCLINE TOUT AUTRE TYPE DE RESPONSABILITÉ, POUVANT
ÊTRE CONSIGNÉ DANS UN CONTRAT SPÉCIAL, RESPONSABILITÉ STRICTE OU
PRÉJUDICE (INCLUANT UN ACTE DE NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT DE
L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME SI L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES ÉTAIT
CONNUE.
Ni les termes de la licence et de la distribution des versions mises à disposition dans le
public ni le dérivé de ce code ne doivent être changés, en particulier ce code ne peut pas
simplement être copié et mis sous une autre licence de distribution [y compris la Licence
Publique GNU].
QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS
S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET DE CONFORMITÉ
À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. EN AUCUN CAS L’AUTEUR OU SES
COLLABORATEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DES
DOMMAGES, Y COMPRIS LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SECONDAIRES,
SPÉCIFIQUES, COMPENSATOIRES OU CONSÉCUTIFS (INCLUANT MAIS SANS S’Y
LIMITER, L’APPROVISIONNEMENT DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA
PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, OU L’INTERRUPTION
D’EXPLOITATION) ET DÉCLINE TOUT AUTRE TYPE DE RESPONSABILITÉ, POUVANT
ÊTRE CONSIGNÉ DANS UN CONTRAT SPÉCIAL, RESPONSABILITÉ STRICTE OU
PRÉJUDICE (INCLUANT UN ACTE DE NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT DE
L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME SI L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES ÉTAIT
CONNUE.
Ni les termes de la licence et de la distribution des versions mises à disposition dans le
public ni le dérivé de ce code ne doivent être changés, en particulier ce code ne peut pas
simplement être copié et mis sous une autre licence de distribution [y compris la Licence
Publique GNU].
zlib
Ce logiciel se base en partie sur zlib. Voir
http://www.zlib.net pour de plus amples informations.
http://www.zlib.net pour de plus amples informations.
SunRPC
Sun RPC est un produit de Sun Microsystems, Inc. pouvant être utilisé sans restriction,
dans la mesure où la mention suivante est incluse sur tous les supports bandes, et
comme partie intégrante du logiciel, dans sa totalité ou ses parties. Les utilisateurs
peuvent copier ou modifier Sun RPC gratuitement, mais ne sont autorisés à accorder une
dans la mesure où la mention suivante est incluse sur tous les supports bandes, et
comme partie intégrante du logiciel, dans sa totalité ou ses parties. Les utilisateurs
peuvent copier ou modifier Sun RPC gratuitement, mais ne sont autorisés à accorder une
licence ou à le distribuer à d’autres personnes qu’en tant que partie intégrante du produit
ou programme développé par l’utilisateur.
ou programme développé par l’utilisateur.
SUN RPC EST FOURNI COMME TEL SANS GARANTIE AUCUNE, Y COMPRIS LES
GARANTIES DE CONCEPTION, QUALITE MARCHANDE ET D’ADEQUATION A DES BUTS
PARTICULIERS, OU RESULTANT DE L’ACTIVITE COMMERCIALE, DE L’USAGE OU DE
PRATIQUES PROFESSIONNELLES.
GARANTIES DE CONCEPTION, QUALITE MARCHANDE ET D’ADEQUATION A DES BUTS
PARTICULIERS, OU RESULTANT DE L’ACTIVITE COMMERCIALE, DE L’USAGE OU DE
PRATIQUES PROFESSIONNELLES.
Sun RPC est fourni sans support et Sun Microsystems, Inc. n’est soumis à aucune
obligation d’assistance quant à son emploi, correction, modification ou amélioration.
obligation d’assistance quant à son emploi, correction, modification ou amélioration.
SUN MICROSYSTEMS, INC. DECLINE TOUTE RESPONSABILITE QUANT A LA
VIOLATION DES DROITS D’AUTEUR, DES SECRETS COMMERCIAUX OU D’AUTRES
BREVETS DETENUS PAR SUN RPC OU DES TIERS.
VIOLATION DES DROITS D’AUTEUR, DES SECRETS COMMERCIAUX OU D’AUTRES
BREVETS DETENUS PAR SUN RPC OU DES TIERS.
En aucun cas Sun Microsystems, Inc. ne peut être tenu pour responsable des pertes de
revenus ou de bénéfices, ou d’autres dommages spéciaux, indirects ou consécutifs,
même si Sun avait été avisé de la possibilité de tels dommages.
revenus ou de bénéfices, ou d’autres dommages spéciaux, indirects ou consécutifs,
même si Sun avait été avisé de la possibilité de tels dommages.
Sun Microsystems, Inc.
2550 Garcia Avenue
Mountain View, California 94043
2550 Garcia Avenue
Mountain View, California 94043
The BSD License
Copyright (c) 1998, Regents of the University of California
Tous droits réservé.
La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification,
sont autorisées dans la mesure où les conditions suivantes sont remplies :
Les redistributions du code source doivent conserver la notice de réservation de droits ci-
dessus, cette liste de conditions et l’avis de non-responsabilité suivant.
Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la notice de réservation de
droits ci-dessus, cette liste de conditions et l’avis de non-responsabilité suivant dans la
documentation et/ou les autres matériaux fournis avec la distribution.
Ni le nom de l’ <ORGANISATION> ni les noms de ses collaborateurs ne doivent être
utilisés pour mettre en évidence ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans
autorisation préalable écrite.
Tous droits réservé.
La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification,
sont autorisées dans la mesure où les conditions suivantes sont remplies :
Les redistributions du code source doivent conserver la notice de réservation de droits ci-
dessus, cette liste de conditions et l’avis de non-responsabilité suivant.
Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la notice de réservation de
droits ci-dessus, cette liste de conditions et l’avis de non-responsabilité suivant dans la
documentation et/ou les autres matériaux fournis avec la distribution.
Ni le nom de l’ <ORGANISATION> ni les noms de ses collaborateurs ne doivent être
utilisés pour mettre en évidence ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans
autorisation préalable écrite.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DETENTEURS DES DROITS ET LES
COLLABORATEURS « EN L’ETAT » SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE
QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES
GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITE ET DE CONFORMITE A UNE
UTILISATION PARTICULIERE. EN AUCUN CAS LES DETENTEURS DES DROITS ET LES
COLLABORATEURS NE PEUVENT ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DES
DOMMAGES, INCLUANT LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SECONDAIRES,
SPECIFIQUES, COMPENSATOIRES ET CONSECUTIFS (INCLUANT MAIS SANS S’Y
LIMITER, L’APPROVISIONNEMENT DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA
PERTE D’UTILISATION, DE DONNEES OU DE BENEFICES, OU L’INTERRUPTION
D’EXPLOITATION) ET DECLINE TOUT AUTRE TYPE DE RESPONSABILITE, POUVANT
ETRE CONSIGNE DANS UN CONTRAT SPECIAL, RESPONSABILITE STRICTE OU
PREJUDICE (INCLUANT UN ACTE DE NEGLIGENCE OU AUTRE) RESULTANT DE
L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MEME SI L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES ETAIT
CONNUE.
COLLABORATEURS « EN L’ETAT » SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE
QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES
GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITE ET DE CONFORMITE A UNE
UTILISATION PARTICULIERE. EN AUCUN CAS LES DETENTEURS DES DROITS ET LES
COLLABORATEURS NE PEUVENT ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DES
DOMMAGES, INCLUANT LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SECONDAIRES,
SPECIFIQUES, COMPENSATOIRES ET CONSECUTIFS (INCLUANT MAIS SANS S’Y
LIMITER, L’APPROVISIONNEMENT DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA
PERTE D’UTILISATION, DE DONNEES OU DE BENEFICES, OU L’INTERRUPTION
D’EXPLOITATION) ET DECLINE TOUT AUTRE TYPE DE RESPONSABILITE, POUVANT
ETRE CONSIGNE DANS UN CONTRAT SPECIAL, RESPONSABILITE STRICTE OU
PREJUDICE (INCLUANT UN ACTE DE NEGLIGENCE OU AUTRE) RESULTANT DE
L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MEME SI L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES ETAIT
CONNUE.
LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU
Version 2, juin 1991
Copyright © 1989, 1991 Free Software Foundation, Inc., 51 Franklin Street, Fifth Floor,
Boston, MA 02110-1301, USA.
Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies conformes de ce document de
licence, mais toute modification en est proscrite.
Préambule
Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous enlever toute liberté de
les partager et de les modifier. A contrario, la Licence Publique Générale est destinée à
garantir votre liberté de partager et de modifier les logiciels libres et à assurer que ces
logiciels soient libres pour tous leurs utilisateurs. La présente Licence Publique Générale
s’applique à la plupart des logiciels de la Free Software Foundation, ainsi qu’à tout autre
programme pour lequel ses auteurs s’engagent à l’utiliser. (Certains logiciels de la Free
Software Foundation sont couverts par la Licence Publique Générale Limitée GNU à la
place de celle-ci.) Vous pouvez aussi l’appliquer aux programmes qui sont les vôtres.
Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de liberté, non de prix. Nos licences
publiques générales sont conçues pour vous donner l’assurance d’être libre de distribuer
des copies des logiciels libres (et de facturer ce service, si vous le souhaitez), de recevoir
le code source ou de pouvoir l’obtenir si vous le souhaitez, de pouvoir modifier les
logiciels ou en utiliser des éléments dans de nouveaux programmes libres et de savoir
que vous pouvez le faire.
Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire d’imposer des limitations qui interdisent
à quiconque de vous refuser ces droits ou de vous demander d’y renoncer. Certaines
responsabilités vous incombent en raison de ces limitations si vous distribuez des copies
de ces logiciels, ou si vous les modifiez.
Par exemple, si vous distribuez des copies d’un tel programme, à titre gratuit ou contre
une rémunération, vous devez accorder aux destinataires tous les droits dont vous
disposez. Vous devez vous assurer qu’eux aussi reçoivent ou puissent disposer du code
source. Et vous devez leur montrer les présentes conditions afin qu’ils aient
connaissance de leurs droits.
Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous sommes titulaires des droits
d’auteur du logiciel, et (2) nous vous délivrons cette licence, qui vous donne l’autorisation
légale de copier, distribuer et/ou modifier ce logiciel.
En outre, pour la protection de chaque auteur ainsi que la nôtre, nous voulons nous
assurer que chacun comprenne que ce logiciel libre ne fait l’objet d’aucune garantie. Si
le logiciel est modifié par quelqu’un d’autre puis transmis à des tiers, nous voulons que
les destinataires soient mis au courant que ce qu’ils ont reçu n’est pas le logiciel
d’origine, de sorte que tout problème introduit par d’autres ne puisse entacher la
réputation de l’auteur original.
En définitive, un programme libre restera à la merci des brevets de logiciels. Nous
souhaitons éviter le risque que les redistributeurs d’un programme libre fassent des
demandes individuelles de licence de brevet, ceci ayant pour effet de rendre le
programme propriétaire. Pour éviter cela, nous établissons clairement que toute licence
de brevet doit être concédée de façon à ce que l’usage en soit libre pour tous ou bien
qu’aucune licence ne soit concédée.
Les termes exacts et les conditions de copie, distribution et modification sont les
suivants.
CONDITIONS DE COPIE, DISTRIBUTION ET MODIFICATION DE LA LICENCE
PUBLIQUE GÉNÉRALE LIMITÉE GNU
0. La présente Licence s’applique à tout programme ou tout autre ouvrage contenant un
Copyright © 1989, 1991 Free Software Foundation, Inc., 51 Franklin Street, Fifth Floor,
Boston, MA 02110-1301, USA.
Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies conformes de ce document de
licence, mais toute modification en est proscrite.
Préambule
Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous enlever toute liberté de
les partager et de les modifier. A contrario, la Licence Publique Générale est destinée à
garantir votre liberté de partager et de modifier les logiciels libres et à assurer que ces
logiciels soient libres pour tous leurs utilisateurs. La présente Licence Publique Générale
s’applique à la plupart des logiciels de la Free Software Foundation, ainsi qu’à tout autre
programme pour lequel ses auteurs s’engagent à l’utiliser. (Certains logiciels de la Free
Software Foundation sont couverts par la Licence Publique Générale Limitée GNU à la
place de celle-ci.) Vous pouvez aussi l’appliquer aux programmes qui sont les vôtres.
Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de liberté, non de prix. Nos licences
publiques générales sont conçues pour vous donner l’assurance d’être libre de distribuer
des copies des logiciels libres (et de facturer ce service, si vous le souhaitez), de recevoir
le code source ou de pouvoir l’obtenir si vous le souhaitez, de pouvoir modifier les
logiciels ou en utiliser des éléments dans de nouveaux programmes libres et de savoir
que vous pouvez le faire.
Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire d’imposer des limitations qui interdisent
à quiconque de vous refuser ces droits ou de vous demander d’y renoncer. Certaines
responsabilités vous incombent en raison de ces limitations si vous distribuez des copies
de ces logiciels, ou si vous les modifiez.
Par exemple, si vous distribuez des copies d’un tel programme, à titre gratuit ou contre
une rémunération, vous devez accorder aux destinataires tous les droits dont vous
disposez. Vous devez vous assurer qu’eux aussi reçoivent ou puissent disposer du code
source. Et vous devez leur montrer les présentes conditions afin qu’ils aient
connaissance de leurs droits.
Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous sommes titulaires des droits
d’auteur du logiciel, et (2) nous vous délivrons cette licence, qui vous donne l’autorisation
légale de copier, distribuer et/ou modifier ce logiciel.
En outre, pour la protection de chaque auteur ainsi que la nôtre, nous voulons nous
assurer que chacun comprenne que ce logiciel libre ne fait l’objet d’aucune garantie. Si
le logiciel est modifié par quelqu’un d’autre puis transmis à des tiers, nous voulons que
les destinataires soient mis au courant que ce qu’ils ont reçu n’est pas le logiciel
d’origine, de sorte que tout problème introduit par d’autres ne puisse entacher la
réputation de l’auteur original.
En définitive, un programme libre restera à la merci des brevets de logiciels. Nous
souhaitons éviter le risque que les redistributeurs d’un programme libre fassent des
demandes individuelles de licence de brevet, ceci ayant pour effet de rendre le
programme propriétaire. Pour éviter cela, nous établissons clairement que toute licence
de brevet doit être concédée de façon à ce que l’usage en soit libre pour tous ou bien
qu’aucune licence ne soit concédée.
Les termes exacts et les conditions de copie, distribution et modification sont les
suivants.
CONDITIONS DE COPIE, DISTRIBUTION ET MODIFICATION DE LA LICENCE
PUBLIQUE GÉNÉRALE LIMITÉE GNU
0. La présente Licence s’applique à tout programme ou tout autre ouvrage contenant un
avis, apposé par le titulaire des droits d’auteur, stipulant qu’il peut être distribué au
titre des conditions de la présente Licence Publique Générale. Ci-après, le
“Programme” désigne l’un quelconque de ces programmes ou ouvrages, et un
titre des conditions de la présente Licence Publique Générale. Ci-après, le
“Programme” désigne l’un quelconque de ces programmes ou ouvrages, et un