Brother HL-5050 Guida Utente
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CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DETENTEURS DU COPYRIGHT ET SES
COLLABORATEURS « TEL QUEL » ET AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU
TACITE N’EST CONSENTIE, Y COMPRIS SANS POUR AUTANT S’Y LIMITER,
LES GARANTIES TACITES CONCERNANT LE CARACTERE MARCHAND ET
IDOINE POUR UNE FIN DONNEE. INTEL OU SES COLLABORATEURS NE
SONT EN AUCUN CAS REDEVABLES EN CAS DE DOMMAGES DIRECTS,
INDIRECTS, ACCESSOIRES, DETERMINES, EXEMPLAIRES OU
CONSECUTIFS (Y COMPRIS POUR AUTANT S’Y LIMITER, LA MISE A
DISPOSITION DE BIENS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT ; LA
PRIVATION DE JOUISSANCE, LA PERTE DE DONNEES, LE MANQUE A
GAGNER OU L’ARRET D’EXPLOITATION), QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET
QUELLE QUE SOIT LA THEORIE DE RESPONSABILITE, QU’IL S’AGISSE D’UNE
ACTION EN DROIT COMMERCIAL, DROIT STRICT OU DROIT CIVIL (Y
COMPRIS POUR NEGLIGENCE OU AUTRE) DECOULANT D’UNE MANIERE OU
D’UNE AUTRE DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MEME SI LE RISQUE D’UN
TEL DOMMAGE A ETE STIPULE.
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TACITE N’EST CONSENTIE, Y COMPRIS SANS POUR AUTANT S’Y LIMITER,
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SONT EN AUCUN CAS REDEVABLES EN CAS DE DOMMAGES DIRECTS,
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CONSECUTIFS (Y COMPRIS POUR AUTANT S’Y LIMITER, LA MISE A
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GAGNER OU L’ARRET D’EXPLOITATION), QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET
QUELLE QUE SOIT LA THEORIE DE RESPONSABILITE, QU’IL S’AGISSE D’UNE
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COMPRIS POUR NEGLIGENCE OU AUTRE) DECOULANT D’UNE MANIERE OU
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