Инструкции По Безопасности для Brother ADS-2800W

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Guide de sécurité du produit
Remarques sur la licence Open Source
Ce produit comprend des logiciels ouverts. 
Veuillez visiter le Brother Solutions Center (Centre de solutions Brother) à l’adresse 
support.brother.com pour voir les remarques en lien avec la licence Open Source. 
Restrictions juridiques pour la copie
Respectez toutes les lois relatives à la copie lorsque vous utilisez ce produit.
Les reproductions en couleur de certains documents sont illégales et peuvent donner lieu à des 
poursuites pénales ou civiles. Ce mémorandum tient lieu de référence et ne représente 
aucunement une liste exhaustive des interdictions possibles. En cas de doute, nous vous 
suggérons de vous adresser à votre service juridique au sujet de tout document discutable 
spécifique.
Il est strictement interdit par la loi de reproduire les documents suivants, qu’ils soient émis par 
le gouvernement des États-Unis, le gouvernement du Canada ou une de leurs agences :
Billets de banque et pièces de monnaie
Obligations ou autres titres d’emprunt
Certificats de dépôt
Timbres fiscaux (oblitérés ou non)
Documents relatifs au service militaire
Passeports
Timbres-poste du Canada et des États-Unis (oblitérés ou non)
Coupons alimentaires
Documents d’immigration
Chèques ou épreuves tirés par des organismes gouvernementaux
Insignes ou documents d’identification
Les œuvres soumises aux droits d’auteur ne peuvent pas être copiées. Des parties d’une œuvre 
soumise aux droits d’auteur peuvent être copiées à des « fins raisonnables ». Des copies 
multiples signaleraient un usage inapproprié.
Les œuvres d’art doivent être considérées comme des œuvres soumises aux droits d’auteur.
Remarque concernant la reproduction fidèle de 
documents numérisés
Après avoir numérisé un document, vérifiez que la précision et la qualité des données 
numérisées correspondantes répondent à vos besoins en vérifiant la taille des données 
numérisées, la quantité de données d’image capturées, la fidélité des couleurs, les tons de 
couleur, etc.
Vérifiez toujours les données numérisées avant de détruire le document original.
Il peut arriver qu’une partie des données numérisées soit perdue ou endommagée. Lisez 
attentivement toutes les consignes et gardez à l’esprit les points suivants.