Tait Limited TMAK5B Benutzerhandbuch
Contrat de licence de Tait 51
Fra
n
ça
is
Contrat de licence de Tait
Ce document juridique est un Contrat entre vous
(le «Titulaire») et Tait Electronics Limited («Tait»).
L’utilisation des éléments de logiciel ou micrologiciel
préinstallés dans le produit Tait correspondant, y
compris ceux enregistrés sur CD ou téléchargés à
partir du site Internet de Tait (ci-après dénommé «le
Logiciel ou le Micrologiciel»), correspond à votre
acceptation des conditions générales du présent
Contrat. Si vous n’acceptez pas les conditions
générales de ce Contrat, n’installez pas le
Logiciel ni le Micrologiciel et ne les utilisez pas.
L’installation et l’utilisation du Logiciel ou du
Micrologiciel sont considérées comme votre
acceptation des conditions générales du
présent contrat de licence.
Les conditions générales de ce Contrat
s’appliquent, sauf accord contraire explicite
entre Tait et le Titulaire.
(le «Titulaire») et Tait Electronics Limited («Tait»).
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préinstallés dans le produit Tait correspondant, y
compris ceux enregistrés sur CD ou téléchargés à
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s’appliquent, sauf accord contraire explicite
entre Tait et le Titulaire.
L
ICENCE
T
AIT
VOUS
ACCORDE
,
EN
VOTRE
QUALITÉ
DE
T
ITULAIRE
,
LE
DROIT
NON
EXCLUSIF
D
’
UTILISER
LE
L
OGICIEL
OU
LE
M
ICROLOGICIEL
À
CONDITION
QUE
:
1.
L
A
COPIE
DU
L
OGICIEL
OU
DU
M
ICROLOGICIEL
SOUS
TOUTE
FORME
LISIBLE
PAR
MACHINE
OU
TOUTE
FORME
IMPRIMÉE
SOIT
EFFECTUÉE
UNIQUEMENT
À
DES
FINS
DE
SAUVEGARDE
EN
SUPPORT
DE
VOTRE
UTILISATION
DU
PROGRAMME
SUR
UN
ORDINATEUR
UNIQUE
(
CEPENDANT
,
CERTAINS
PROGRAMMES
PEUVENT
COMPRENDRE
DES
MÉCANISMES
VISANT
À
LIMITER
OU
À
EMPÊCHER
LA
COPIE
;
ILS
SONT
LIBELLÉS
«
PROTÉGÉ
» ,
À
CONDITION
QUE
L
’
AVIS
DE
DROITS
D
’
AUTEUR
SOIT
REPRODUIT
ET
INCLUS
À
TOUTE
COPIE
DE
CE
TYPE
DU
L
OGICIEL
OU
DU
M
ICROLOGICIEL
;
ET
/
OU
2
L
A
FUSION
AVEC
UN
AUTRE
PROGRAMME
SOIT
RÉALISÉE
UNIQUEMENT
POUR
VOTRE
USAGE
PERSONNEL
SUR
L
’
ORDINATEUR
UNIQUE
(
TOUTE
PARTIE
D
’
UN
QUELCONQUE
L
OGICIEL
OU
M
ICROLOGICIEL
FUSIONNÉE
DANS
UN
AUTRE
PROGRAMME
ÉTANT
TOUJOURS
SOUMISE
AUX
CONDITIONS
GÉNÉRALES
DU
PRÉSENT
C
ONTRAT
).
L
E
T
ITULAIRE
N
’
A
PAS
LE
DROIT
DE
REPRODUIRE
,
MODIFIER
,
DÉCOMPILER
OU
DÉSASSEMBLER
ENTIÈREMENT
OU
PARTIELLEMENT
TOUT
L
OGICIEL
OU
M
ICROLOGICIEL
.
A
VIS
IMPORTANT
L
E
LOGICIEL
OU
LE
MICROLOGICIEL
PEUT
CONTENIR
DES
LOGICIELS
LIBRES
(«C
OMPOSANTS
LIBRES
»).
S
AUF
SPÉCIFICATION
CONTRAIRE
DANS
CE
C
ONTRAT
,
LES
C
OMPOSANTS
LIBRES
SONT
EXCLUS
DES
TERMES
DU
PRÉSENT
C
ONTRAT
ET
COUVERTS
PAR
LES
TERMES
DE
LEURS
LICENCES
RESPECTIVES
,
QUI
PEUVENT
EXCLURE
OU
LIMITER
TOUTE
GARANTIE
OU
RESPONSABILITÉ
DES
DÉVELOPPEURS
ET
/
OU
TITULAIRES
DES
COPYRIGHTS
DES
C
OMPOSANTS
LIBRES
CONCERNANT
LA
PERFORMANCE
DESDITS
C
OMPOSANTS
LIBRES
. V
OUS
ACCEPTEZ
D
’
ÊTRE
LIÉ
PAR
LES
CONDITIONS
GÉNÉRALES
D
’
UNE
TELLE
LICENCE
.
P
OUR
DE
PLUS
AMPLES
INFORMATIONS
,
CONSULTEZ
:
http://support.taitworld.com/go/opensource
T
ITRE
DU
L
OGICIEL
C
E
C
ONTRAT
N
’
EST
PAS
UN
CONTRAT
DE
VENTE
PORTANT
SUR
LE
L
OGICIEL
OU
LE
M
ICROLOGICIEL
FOURNI
AU
T
ITULAIRE
. N
ONOBSTANT
LE
FAIT
QUE
LE
T
ITULAIRE
PEUT
POSSÉDER
LE
SUPPORT
MAGNÉTIQUE
OU
PHYSIQUE
SUR
LEQUEL
LE
L
OGICIEL
OU
LE
M
ICROLOGICIEL
A
ÉTÉ
FOURNI
À
L
’
ORIGINE
,
OU
SUR
LEQUEL
IL
A
ULTÉRIEUREMENT
ÉTÉ
ENREGISTRÉ
OU
AUQUEL
IL
A
ÉTÉ
RATTACHÉ
,
LE
PRÉSENT
C
ONTRAT
REPOSE
SUR
LE
PRINCIPE
QUE
LE
TITRE
ET
LA
PROPRIÉTÉ
DU
L
OGICIEL
OU
DU
M
ICROLOGICIEL
,
SUR
LE
SUPPORT
ORIGINAL
OU
AUTRE
,
DEMEURENT
À
TOUT
MOMENT
ACQUIS
À
T
AIT
OU
AUX
TIERS
QUI
LUI
ONT
OCTROYÉ
DES
LICENCES
.
D
URÉE
ET
RÉSILIATION
C
ETTE
L
ICENCE
EST
EN
VIGUEUR
JUSQU
’
À
SA
RÉSILIATION
CONFORMÉMENT
AUX
DISPOSITIONS
DE
CE
C
ONTRAT
. L
E
T
ITULAIRE
PEUT
RÉSILIER
CETTE
L
ICENCE
À
TOUT
MOMENT
EN
DÉTRUISANT
TOUTES
LES
COPIES
DU
L
OGICIEL
OU
DU
M
ICROLOGICIEL
AINSI
QUE
TOUTE
DOCUMENTATION
ÉCRITE
ASSOCIÉE
. L
A
L
ICENCE
EST
RÉSILIÉE
AUTOMATIQUEMENT
ET
SANS
PRÉAVIS
PAR
T
AIT
EN
CAS
DE
NON
-
RESPECT
DES
CONDITIONS
GÉNÉRALES
DU
PRÉSENT
C
ONTRAT
PAR
LE
T
ITULAIRE
. L
E
T
ITULAIRE
S
’
ENGAGE
À
DÉTRUIRE
TOUTES
LES
COPIES
DU
L
OGICIEL
OU
DU