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Codes de produits
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Informations techniques
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Le client doit mettre le produit au rebut en le remettant dans une station agréée pour la collecte, le traitement et le 
recyclage des équipements électriques et électroniques usagés. La mise au rebut correcte de votre ancien appareil est 
gratuite et aidera à prévenir les conséquences négatives potentielles sur l’environnement et la santé.  
Pour de plus amples informations sur la mise au rebut de votre ancien appareil, contactez votre mairie, votre service de 
gestion des déchets ou le magasin où vous avez acheté le produit.
Logiciel tiers 
Le micrologiciel intégré à ce produit inclut un logiciel tiers protégé par des droits d'auteur, notamment FreeRTOS version 
7.3.0 (" Logiciel FreeRTOS "), octroyé sous licence en vertu de la deuxième version d'une Licence publique générale 
modifiée, comprenant un texte d'exception (la " Licence FreeRTOS "), et ne relevant pas de l'accord de licence de 
l'utilisateur final d'Esselte. Vous trouverez de plus amples informations sur le Logiciel FreeRTOS à l'adresse 
www.freertos.org et un exemplaire de la Licence FreeRTOS sous www.freertos.org/license.txt. Esselte intègre le 
Logiciel FreeRTOS conformément à l'exemption spéciale mentionnée dans la Licence. Conformément aux exigences de la 
licence, le code source du Logiciel FreeRTOS peut être téléchargé gratuitement sur le site de Leitz, à l'adresse 
www.leitz.com (ou obtenu sur CD moyennant un coût nominal sur simple demande auprès de Leitz, sur www.leitz.com
dans les 3 ans suivant la date d'achat). 
Le logiciel tiers protégé par droits d'auteur comprend également Tinysvcmdns, octroyé sous licence en vertu de la clause 
3 (" modifiée ") de la Licence BSD et le droit d'auteur (C) 2011 Darell Tan. Les déclarations suivantes s'appliquent à 
Tinysvcmdns : " La redistribution et l'utilisation en forme source ou binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous 
réserve que les conditions suivantes soient respectées : (1) Les redistributions du code source doivent reproduire l'avis de 
droit d'auteur susmentionné, la présente liste de conditions et l'avis de limitation de responsabilité suivant. (2) Les 
redistributions sous forme binaire doivent contenir l'avis de droit d'auteur susmentionné, la présente liste de conditions et 
l'avis de limitation de responsabilité suivant dans la documentation et/ou tout matériel fourni avec la distribution. (3) Le 
nom de l'auteur ne peut pas être utilisé pour crédibiliser ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans 
autorisation écrite préalable spécifique. LE PRÉSENT LOGICIEL EST FOURNI PAR L'AUTEUR " EN L'ÉTAT " ET EXCLUT 
TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE 
QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. EN AUCUN CAS L'AUTEUR NE 
SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE POUR TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, FORTUIT, SPÉCIAL, TYPIQUE OU 
CONSÉCUTIF (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LE REMPLACEMENT DE PRODUITS OU DE SERVICES, LA PERTE 
D'USAGE, DE DONNÉES OU DE PROFIT, OU LES PERTES D'EXPLOITATION) QUELLES QU'EN SOIENT LES CAUSES ET 
QUEL QUE SOIT LE TYPE DE RESPONSABILITÉ, CONTRACTUELLE, SANS FAUTE OU FONDÉE SUR UN DÉLIT CIVIL (Y 
COMPRIS PAR NÉGLIGENCE OU AUTRE) POUVANT DÉCOULER DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME S'IL A ÉTÉ 
AVISÉ DE LA POSSBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE. " 
Le logiciel tiers protégé par droit d'auteur comprend également Json.Net, octroyé sous licence en vertu de la Licence MIT 
et le droit d'auteur © 2007 James Newton-King. Les déclarations suivants s'appliquent à Json.Net : " Une autorisation est 
ici librement octroyée à toute personne obtenant une copie de ce logiciel [Json.Net] et de la documentation associée (le " 
Logiciel "), pour utiliser le Logiciel sans restriction, y compris, mais sans s'y limiter pour utiliser, copier, modifier, fusionner, 
publier, distribuer, octroyer une sous-licence et/ou vendre des copies du Logiciel, et permettre aux personnes à qui le 
Logiciel est fourni d'en faire de même, sous réserve des conditions suivantes :  L'avis de droit d'auteur susmentionné et la 
présente notification d'autorisation doivent être incluses dans toutes les copies et parties substantielles du Logiciel. LE 
PRÉSENT LOGICIEL EST FOURNI " EN L'ÉTAT " SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y 
COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UNE UTILISATION 
PARTICULIÈRE ET DE NON-VIOLATION. EN AUCUN CAS LES AUTEURS OU LES TITULAIRES DES DROITS D'AUTEUR 
NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES POUR TOUT DÉFAUT, DEMANDE OU DOMMAGE, Y COMPRIS DANS LE 
CADRE D'UN CONTRAT OU NON, OU EN LIEN DIRECT OU INDIRECT AVEC L'UTILISATION DE CE LOGICIEL.  
Uniquement en ce qui concerne le logiciel tiers, aucune garantie (expresse ou implicite) n'est octroyée, dans la mesure 
autorisée par le droit applicable. La copie, la distribution et la modification du logiciel tiers relèvent de votre seule 
responsabilité et sont soumises aux conditions générales de sa Licence. Esselte ne saurait être tenu responsable de telles 
modifications. Esselte se réserve le droit de ne pas prendre en charge un produit dans lequel vous avez modifié ou tenté 
de modifier le logiciel fourni par Esselte.