Panasonic DPMB311EU Operating Guide

"Logiciel" comprend les programmes informatiques
contenus dans le package ainsi que tous les codes,
techniques, outils informatiques, formats, modèles,
concepts, méthodes et idées associés aux programmes
informatiques et à toute la documentation connexe.

Panasonic System Networks Co., Ltd. (ci-après dénommé
"Panasonic") ou ses tiers concédants de licence
(“Concédant Panasonic”) possède les droits d’auteur et
autres droits de propriété intellectuelle du Logiciel et de
toute copie de celui-ci. Sauf s’il vous sont expressément
octroyés par le présent Contrat, tous les droits du Logiciel
ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle de
celui-ci sont réservés à Panasonic et/ou au Concédant
Panasonic.

Conformément aux termes du présent CLUF, Panasonic
vous accorde et vous vous engagez à accepter une licence
limitée, non-exclusive et non-transférable pour effectuer ce
qui suit :
i.

Installer et utiliser le Logiciel exclusivement avec le
produit Panasonic fourni avec le Logiciel ou pour lequel
le logiciel a été conçu comme spécifié dans tout logiciel
connexe ou documentation du produit Panasonic.

ii. Installer et utiliser le Logiciel sur un seul ordinateur.
iii. Utiliser le Logiciel pour vos opérations commerciales

habituelles ou à des fins personnelles.

iv. Effectuer une copie du logiciel pour une sauvegarde ou

une installation dans le cadre d’une utilisation normale
et prévue du logiciel uniquement.

v. Transférer la possession de copies du Logiciel à une

autre partie en transférant une copie du présent Contrat
et toute autre documentation avec au moins une copie
non modifiée complète du Logiciel, à condition que :
– Vous transfériez, en même temps, toutes vos

autres copies du Logiciel à cette autre partie ou que
vous les détruisiez,

– Ce transfert de possession résilie votre licence

avec Panasonic,

– Ce transfert transfère le Produit Panasonic dont

l’utilisation du Logiciel est limitée, et

– Cette autre partie doit accepter et être liée par les

termes de cette licence quant à son utilisation
initiale du Logiciel.

Sans le consentement écrit de Panasonic, vous ne
devez pas :
– utiliser, copier, modifier, fusionner ou transférer

des copies du Logiciel sauf en cas d’autorisation
expresse stipulée dans le présent Contrat,

– désassembler, décompiler ou tenter de recréer le

Logiciel, sauf exception prévue par la loi ; ou

– sous-licencier, louer ou distribuer le Logiciel ou

toute copie de celui-ci,

– utiliser le Logiciel dans une situation

d’hébergement, de temps partagé, de travail à
façon ou au profit d’un tiers.

ii. Vous ne devez pas exporter ou réexporter le Logiciel

sous toute forme qui violerait les restrictions
d’exportation établies par le gouvernement de votre
pays.

ÉTATS-UNIS
Le Logiciel est un "article commercial" tel que défini dans
le règlement 48 C.F.R. 2.101, qui comprend le "logiciel
informatique commercial" et la "documentation sur le
logiciel informatique commercial" tel que le règlement 48
C.F.R. 12.212 utilise ces termes. En accord avec 48 C.F.R.
12.212 et 48 C.F.R. 227.7202-1 à travers 227.7202-4, tout
gouvernement des États-Unis et utilisateur acquiert le
Logiciel avec les droits énoncés dans le présent Contrat
uniquement.

Les détails de la garantie ainsi que les limitations du
matériel contenant le Logiciel sont décrits dans la
Déclaration de Garantie qui a été fournie avec le matériel.
À l’exception des garanties expresses en vigueur
applicables au matériel informatique et audiovisuel
uniquement, le Logiciel n’est pas garanti et est fourni “EN
L’ÉTAT”. CES GARANTIES REMPLACENT TOUTE
AUTRE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE,
INCLUANT SANS S’Y LIMITER LES GARANTIES DE
QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN
USAGE PARTICULIER.

EN AUCUN CAS PANASONIC, LE CONCÉDANT
PANASONIC OU SES FILIALES, FOURNISSEURS,
DISTRIBUTEURS OU REVENDEURS NE PEUVENT
ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES PERTES DE
BÉNÉFICES, DE DONNÉES, OU DE TOUT AUTRE
DOMMAGE DIRECT OU INDIRECT CONNEXE OU D’UN
RÉSULTAT EN RELATION OU DÉCOULANT DE
L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ À UTILISER LE
LOGICIEL, MÊME SI PANASONIC ET SON CONCÉDANT
OU SES REVENDEURS AUTORISÉS ONT ÉTÉ
AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU
EN CAS DE TOUTE RÉCLAMATION DE VOTRE PART
BASÉE SUR LA RÉCLAMATION D’UNE TIERCE PARTIE.

Vous pouvez résilier votre licence à tout moment en
détruisant le Logiciel ainsi que toutes ses copies ou comme
prévu dans le présent Contrat. Panasonic peut résilier le
présent Contrat ainsi que votre licence si vous ne respectez
pas les termes du présent contrat. En cas de résiliation,
vous vous engagez à cesser toute utilisation du Logiciel et
à détruire toutes les copies du Logiciel.

L’entrée, l’application et la construction du présent Contrat
sont régies par les lois du pays où le Logiciel est livré au
client initial.

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